INSPIRE by clouds

Pour ne pas harasser le lecteur avec l’ensemble des thèmes d’un coup, je vais décomposer selon les annexes. Les deux premières rassemblent plutôt les référentiels, tandis que la troisième regroupe les données métiers ayant un impact directe ou indirecte sur l’environnement. En plus du ce texte officiel issu de la directive, j’ai ajouté en gras les quelques éléments d’informations quasi-sûrs.

Il y a neuf thèmes : 1. Référentiels de coordonnées; 2. Systèmes de maillage géographique; 3. Dénominations géographiques; 4. Unités administratives; 5. Adresses; 6. Parcelles cadastrales; 7. Réseaux de transport; 8. Hydrographie; 9. Sites protégés.

1. Référentiels de coordonnées
Systèmes de référencement unique des informations géographiques dans l’espace sous forme d’une série de coordonnées (x, y, z) et/ou la latitude et la longitude et l’altitude, en se fondant sur un point géodésique horizontal et vertical. Ce sera ETRS89, donc en France RGF93 pour la composante horizontale, et EVRS pour la composante verticale.

2. Systèmes de maillage géographique
Grille multi-résolution harmonisée avec un point d’origine commun et une localisation ainsi qu’une taille des cellules harmonisées. Ce sera une base kilométrique.

3. Dénominations géographiques
Noms de zones, de régions, de localités, de grandes villes, de banlieues, de villes moyennes ou d’implantations, ou tout autre élément géographique ou topographique d’intérêt public ou historique.

4. Unités administratives
Unités d’administration séparées par des limites administratives et délimitant les zones dans lesquelles les États membres détiennent et/ou exercent leurs compétences, aux fins de l’administration locale, régionale et nationale.

5. Adresses
Localisation des propriétés fondée sur les identifiants des adresses, habituellement le nom de la rue, le numéro de la maison et le code postal.

6. Parcelles cadastrales
Zones définies par les registres cadastraux ou équivalents. Pris au sens de registre de propriété, toute utilisation fiscale est hors INSPIRE.

7. Réseaux de transport
Réseaux routier, ferroviaire, aérien et navigable ainsi que les infrastructures associées. Sont également incluses les correspondances entre les différents réseaux, ainsi que le réseau transeuropéen de transport tel que défini dans la décision no 1692/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 1996 sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport (1) et les révisions futures de cette décision. On parle bien de transport, y compris d’intermodalité (arrêts, horaires.;.) et pas seulement des réseaux de transports.

8. Hydrographie
Éléments hydrographiques, y compris les zones maritimes ainsi que toutes les autres masses d’eau et les éléments qui y sont liés, y compris les bassins et sous-bassins hydrographiques. Conformes, le cas échéant, aux définitions établies par la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (2) et sous forme de réseaux.

9. Sites protégés
Zone désignée ou gérée dans un cadre législatif international, communautaire ou national en vue d’atteindre des objectifs spécifiques de conservation.

Tags: annexe, données, juridique, thèmes

Cette entrée a été posté le lundi, octobre 27th, 2008 et est rattachée à généralités. Vous pouvez suivre les autres commentaires en vous abonnant au flux RSS 2.0. Les réponses sont maintenant closes, mais vous pouvez laisser un trackback depuis votre propre site.